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'Registres de délibérations de la ville de Tours' dans subject

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1		Tours : 1461, 14 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

2		Tours : 1461, 19 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

3		Tours : 1461, 1er décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

4		Tours : 1461, 20 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

5		Tours : 1461, 20 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

6		Tours : 1461, 21 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

7		Tours : 1461, 23 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

8		Tours : 1461, 23 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

9		Tours : 1461, 23 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

10		Tours : 1461, 23 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

11		Tours : 1461, 23 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

12		Tours : 1461, 23 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

13		Tours : 1461, 24 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

14		Tours : 1461, 25 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

15		Tours : 1461, 26 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

16		Tours : 1461, 27 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

17		Tours : 1461, 27 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

18		Tours : 1461, 27 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

19		Tours : 1461, 27 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

20		Tours : 1461, 28 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

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